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	Charte officielle de QuizCity
	La présente charte a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services proposés aux Membres de QuizCity titulaires d'un compte sur QuizCity. QuizCity assure la mise en place technique des services mais n'est en aucun cas responsable de leur contenu et de leur utilisation. 1. Devenir Membre de QuizCity. --------------------------- Une personne devient titulaire d'un Compte Membre lorsqu'elle renseigne le formulaire d'ouverture de Compte. L'ouverture d'un compte sur QuizCity implique que le futur membre ait pris connaissance et accepté les présentes conditions d'utilisation des Services de QuizCity. 2. Mot de passe et sécurité --------------------------- Le mot de passe est personnel et confidentiel. QuizCity ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou de vol. Par ailleurs QuizCity s'engage à mettre tout en oeuvre pour garantir la sécurité nécessaire au bon fonctionnement de la gestion des quiz par leur membre respectif. Aucun site n'étant protégé à 100% sur Internet, QuizCity s'engage à faire tout son possible pour que la protection soit maximale, cependant QuizCity ne pourra être tenu responsable en cas de disfonctionnement de ses services, mais s'engage à mettre tout en oeuvre pour corriger les éventuelles failles. 3. Adhésion à la charte de QuizCity -------------------------------- Seules les personnes ayant rempli convenablement le formulaire de demande d'adhésion, ayant une adresse e-mail valide, et ayant consenti à la présente Charte peuvent devenir Membre de QuizCity. QuizCity conserve cette demande, qui constitue la date de conclusion du présent contrat entre QuizCity et le Membre. 4. Les Services de QuizCity ------------------------ Le Membre s'interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Membres, à titre onéreux et/ou gratuit, les services proposés par QuizCity. 5. Constitution par QuizCity d'une base de donnée sur les Membres -------------------------------------------------------------- QuizCity constitue un fichier comportant des informations sur tous ses Membres. QuizCity se donne ainsi le droit d'établir des statistiques. QuizCity pourra communiquer et exploiter ces statistiques comme il l'entend et de façon non-nominative. Le Membre consent à la constitution de ce fichier. 6. La Création des quiz ----------------------- QuizCity ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu des quiz réalisés par ses membres. QuizCity se réserve un droit de regard sur le quiz en question, et pourra à tout moment le supprimer de sa base, ainsi que le compte du membre en question. Si un quiz est de nature à enfreindre les droits d'auteurs ou de copyright d'une marque ou d'une sujet quel qu'il soit, QuizCity ne pourra être tenu responsable, et pourra de plein droit supprimer le compte du membre titulaire sur simple demande du tiers laisé. 7. Les quiz personnels et les tests divers ------------------------------------------ QuizCity tolère la création de quiz à caractère personnel et de quiz à réponses subjectives (quiz parlant de vous ou de vos amis, test divers que vous aurez élaborés mais n'ayant pas de rapport direct avec la culture en général) Ce genre de quiz doit impérativement figurer dans le thème "Tests personnels". A défaut de figurer dans ce thème, QuizCity se réserve le droit de supprimer le compte du membre titulaire. 8. L'insertion d'un quiz dans un site web personnel ----------------------------------------------- Tout membre de QuizCity peut, s'il le désire inclure son quiz sur son propre site Internet. En aucun cas QuizCity ne pourra être tenu responsable du contenu du site personnel en Question. QuizCity conserve un droit de regard sur le contenu du dit site personnel, et se réserve le droit d'estimer si ce site personnel est de nature à porter atteinte à qui que ce soit, et le cas échéant de supprimer le compte du membre en question. Par ailleurs, QuizCity sera entièrement libre de se réserver un emplacement publicitaire sur la page ainsi créée soit pour QuizCity lui-même soit pour ses annonceurs. 9. Diffusion et Propriété des QUIZ ---------------------------------- Chaque membre est propriétaire avec QuizCity du quiz qu'il a crée. QuizCity se fiera au nom et au prénom du membre pour justifier de l'appartenance d'un quiz en cas de désaccord. D'où l'importance pour le membre, au moment de l'inscription d'indiquer son nom et son prénom. En l'absence de ces données, il appartiendra au membre de prouver que le quiz qu'il a créé lui appartient réellement. QuizCity est libre d'exploiter et de diffuser comme il l'entend le quiz du membre. 10. Durée du contrat et rupture ------------------------------- Le présent contrat entre en vigueur au moment de l'acceptation de la présente Charte par le Membre, sous réserve que QuizCity confirme au Membre l'ouverture de son Compte, et ce pour une durée indéterminée. En cas de non respect de cette charte ou au cas où les données ,quelles qu'elles soient, fournies par le membre pourraient être de nature à porter atteinte à un tiers, QuizCity pourra à tout moment, s'il le juge utile, mettre fin à ce contrat sans motif et sans préavis, sans délai et sans aucune formalité, sans préjudice de tous dommages et intérêts pour QuizCity. Si un membre désire mettre fin à son contrat, il devra soit en aviser QuizCity par E-MAIL qui se chargera alors de supprimer son compte, soit désactiver la diffusion de son quiz pendant 15 jours, durée au delà de laquelle le compte sera automatiquement supprimé. 11. Divers ---------- Les parties sont convenues que QuizCity peut de plein droit, modifier ses services et/ou les termes de la présente Charte. QuizCity s'engage à informer les Membres des modifications de la Charte. Les modifications sont présentées sur le Site QuizCity et il appartient alors au Membre d'aller en prendre connaissance.